Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cake l'atelier
emmanuelle condet elsa condet
Numéro de dépôt :
3744493
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Cake l'atelier
Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par emmanuelle condet et elsa condet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cake l'atelier »
Les déposants sont emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France et elsa condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuelle condet domicilié(e) 134 rue saint charles - 75015 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France
elsa condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France
emmanuelle condet - 134 rue saint charles - 75015 - paris - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548870 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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